Mentions légales

Le site www.chorale13.org est un site d’information sur l’association “Au chœur de la Ville, la Clef des Chants” (ci-après l’Association). L’utilisation de ce site est soumis à certaines règles que nous vous rapellons ci-dessous. Ces règles sont accessibles depuis chaque page du site en cliquant sur le lien “Mentions légales” en bas de page. En utilisant ce site, vous déclarez comprendre et accepter les termes ci-dessous.

Conditions générales d’utilisation

L’accès à ce site pour la consultation des informations de la section publique est libre et anonyme. La consultation de toute autre information est réservée à un ensemble de personnes physiques identifiées au moyen d’un identifiant et d’un mot de passe définis par l’Association. Le système peut cependant évoluer au cours du temps.
L’Association se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation n’importe quand, pour n’importe quelle raison et ce sans préavis.
L’Association se réserve également le droit de corriger et de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu et la gestion du site.

Droit d’accès et de rectification

Toutes les données contenues sur le site sont soumises aux lois sur l’informatique et la liberté du 6 janvier 1978.
Ce site permet par ailleurs le recueil de données personnelles sur les visiteurs qui souhaitent entre autres :
* obtenir des informations supplémentaires ;
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Identifiant et Mot de passe – Accès à l’Espace Choristes

L’accès à l’Espace Choriste est réservé aux utilisateurs qui ont reçu de l’Association un identifiant et un mot de passe. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces informations à qui que ce soit. L’Association se réserve le droit de modifier identifiant et mot de passe aussi souvent qu’elle le jugera nécessaire.
L’accès à l’Espace Choristes est réservée aux membres de l’Association, c’est-à-dire :
* aux membres actifs, s’étant acquittés de la cotisation annuelle ;
* aux membres bienfaiteurs, soutenant l’Association par leurs dons.
Peuvent également y accéder l’équipe musicale : chefs de chœur et d’orchestre, accompagnateurs piano, …

Transmission d’information

L’utilisateur ne doit pas reprendre d’informations contenues dans le site, et les transmettre à qui que ce soit, s’il y a un risque de nuisance pour un ou plusieurs membres de l’Association, ou pour l’image de l’Association en général. L’extraction ou l’utilisation de données, nominatives ou non, n’est autorisée qu’à titre strictement privé et individuel. En particulier toute utilisation commerciale de ces données est interdite.
La dénomination “Au chœur de la Ville, la Clef des Chants” et le logo sont des marques déposées par l’Association (déclaration INPI 06 3 426 793 du 20 juin 2006). Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de l’Association est susceptible d’en constituer la contrefaçon.

Autres informations sur l’association

L’association Au Chœur de la Ville, la Clef des Chants a été créée et enregistrée à la Préfecture de Paris le 15 juillet 2006. Les statuts sont à la disposition des personnes qui souhaiteraient en prendre connaissance en s’adressant directement au secrétariat de l’Association.

Le logo et le nom ont été déposés à l’INPI sous le numéro : 06 3 426 793 à la publication du 20 juin 2006.

Au Choeur de la Ville la Clef des Chants possède la licence d’entrepreneur de spectacles n° 2-1043449.

Crédits

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